Revue de presse ADCET N°222 du 26 Juin 2023

Mobilité

Mobilité : les choses vont grand train en Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le cadre du contrat de plan État-Région

destimed.fr - Par Michel Caire

Publié le 22 juin 2023

Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, chargé des Transports vient de signer à Marseille avec Renaud Muselier, le président de la région Sud, la première lettre d’intention du volet mobilité du Contrat de Plan État-Région 2023-2027. Elle permet de sécuriser la participation minimale de l’État qui sera de 337 M€ -et autant d’investissements de la Région, auxquels il faudra ajouter les contributions des Départements comme des intercommunalités-.

« Il faut prendre la mesure de ce soutien très important de l’État : l’enveloppe initiale prévue était de 150M€. Aujourd’hui, avec cette lettre d’intention, nous sécurisons 337M€ sur la période 2023-2027. On voit bien l’augmentation importante d’investissements de l’État, et je veux remercier le ministre Clément Beaune, et la Première ministre Élisabeth Borne, pour cet effort conséquent », indique Renaud Muselier devant un hémicycle comble. Martine Vassal, la présidente du Département 13 et de la métropole Aix-Marseille-Provence insiste pour sa part sur l’importance de voir « enfin, des travaux réalisés à la gare Saint Charles. C’était une arlésienne jusqu’à présent ».

« + 1/3 d’augmentation par rapport au montant annuel sur les 7 dernières années »

Clément Beaune avance : « Être ici aujourd’hui est une forme d’évidence tant chaque fois l’État engage un partenariat avec une Région Provence-Alpes-Côte d’Azur qui est pionnière ». Un certain nombre de dossiers sont ainsi mis en exergue : 155M€ pour le ferroviaire, dont 80M€ pour les dessertes fines du territoire ; 90M€ pour les projets routiers. Le président de région précise : « Nos priorités porteront sur les projets favorisant les transports collectifs, mais aussi à l’adaptation au changement climatique ». Ainsi, 75M€ bénéficieront au Grand Port Maritime de Marseille. Lire la suite : https://destimed.fr/Mobilite-les-choses-vont-grand-train-en-Provence-Alpes-Cote-d-Azur-dans-le

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On ne peut pas réfléchir à notre territoire sans réfléchir à la mobilité", ce projet de RER qui fait débat à Montpellier

Publié le 19 juin 2023 à 06h45

Écrit par Bérénice Del Tatto

Le projet de loi "train express régional" a été discuté à l'Assemblée nationale, ce vendredi 16 juin 2023 : 10 milliards d'euros pour doter 10 villes d'un RER. Montpellier est encore en lice mais la métropole opte pour une autre stratégie de développement de transports. Le député de l'Hérault Sébastien Rome réagit.

"Montpellier n'est clairement pas dans le viseur du gouvernement", a réagi le député LFI-Nupes de l'Hérault, Sébastien Rome. Montpellier semble mal désservie par le projet de loi "train express régional" du gouvernement.

Un projet qui, dans les dix années à venir, devrait doter une dizaine de métropoles de réseaux ferroviaires développés entre les zones urbaines et périurbaines.

Une métropole sans "étoile ferroviaire"

Montpellier n'aura à priori pas sa bonne étoile, ferroviaire. Ce réseau de lignes de trains est pour l'instant réservé à Paris avec ses RER et sera instauré dans dix autres métropoles telles que Lille, Bordeaux, Nantes et Toulouse où les projets sont déjà en cours de réflexion.

Une sélection de villes qui fait réagir Sébastien Rome, le député LFI-Nupes de la 4e circonscription de l'Hérault.

L'idée d'une étoile ferroviaire aurait dû être la priorité absolue de ces responsables politiques, cette dernière étant la solution la plus efficace pour désengorger la capitale héraultaise complètement saturée.

Sébastien Rome, député LFI-Nupes de l'Hérault

Lire la suite : https://france3-regions.francetvinfo.fr/occitanie/herault/montpellier/on-ne-peut-pas-reflechir-a-notre-territoire-sans-reflechir-a-la-mobilite-ce-projet-de-rer-qui-fait-debat-a-montpellier-2797758.html

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Transport urbain : l'AMF inquiète d'une disposition européenne particulièrement coûteuse

maire-info.com - Par Franck Lemarc

Publié le 22 juin 2023

Le président de l'AMF a récemment écrit à la Première ministre pour l'alerter sur les conséquences d'un projet de règlement européen qui imposerait que les bus urbains neufs soient à « émission nulle » de CO2 dès 2030. Une proposition qui, selon l'AMF, risque de s'avérer totalement contre-productive. 

L’enfer est pavé de bonnes intentions. C’est la morale qui semble pouvoir être tirée du projet de règlement européen, adopté par la Commission en février dernier, qui vise à réduire drastiquement les émissions de CO2 des véhicules lourds (camions, bus et cars). 

Le projet de règlement propose de durcir les normes de façon progressive : les « véhicules utilitaires lourds neufs »  devraient, en 2030, produire 45 % de CO2 en moins par rapport à 2019 ; puis 65 % de moins en 2035 et 90 % de moins en 2040. Jusque-là, tout va bien. Mais par ailleurs, la commission indique que pour « stimuler le déploiement plus rapide de bus à émissions nulles dans les villes », elle se propose d’imposer que « tous les bus urbains neufs soient à émissions nulles à compter de 2030 »  dans toute l’Union européenne.

Autrement dit, si ce règlement était adopté en l’état, les communes seraient dans l’obligation, d’ici sept ans, de n’acquérir que des bus électriques ou des bus à hydrogène. 

Un coût que les collectivités ne pourront pas assumer

Alertée par l’association Agir Transport, l’AMF s’oppose à ces dispositions. Dans un courrier adressé le 15 juin à la Première ministre, David Lisnard, président de l’AMF, indique que ces mesures, si elles devaient être adoptées, auraient pour conséquence « d’affaiblir considérablement le transport public » …

Lire la suite : https://www.maire-info.com/transports/transport-urbain-amf-inquiete-dune-disposition-europeenne-particulierement-coteuse-article-27645

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Le manque de batteries fabriquées dans l’UE pourrait retarder l’interdiction des véhicules à carburants fossiles

euractiv.com - Par : Dean Goulding Carrol, Rédacteur en chef, Transport - translated by Nicolas Thomsin

Publié le 20 juin 2023

Malgré les efforts déployés pour stimuler l’industrie naissante des batteries, l’UE reste loin derrière ses concurrents internationaux, comme les États-Unis et la Chine, qui possèdent une longueur d’avance dans la course aux batteries.

Selon un nouveau rapport de la Cour des comptes européenne, l’Union européenne risque de dépendre à long terme de pays tiers pour son approvisionnement en batteries, ce qui ralentirait le passage aux véhicules à émission nulle et réduirait à néant son ambition de devenir une puissance mondiale dans le domaine des batteries.

Malgré les efforts déployés pour stimuler l’industrie naissante des batteries, l’UE reste loin derrière ses concurrents internationaux, comme les États-Unis et la Chine, qui possèdent une longueur d’avance dans la course aux batteries. La Chine assure aujourd’hui 76 % de la capacité de production mondiale de batteries.

L’UE est confrontée à un certain nombre d’obstacles qui l’empêchent de faire décoller son industrie des batteries, notamment le manque d’accès à des matières premières critiques, l’augmentation des coûts de l’énergie et une concurrence mondiale féroce, peut-on lire dans le rapport publié lundi (19 juin).

Les auditeurs de la Cour ont décidé de se pencher sur les ambitions de l’Europe en matière de batteries à la suite de l’adoption d’une législation interdisant la vente de nouvelles voitures à essence et diesel dans l’ensemble de l’Union à partir de 2035. Cette décision poussera les constructeurs automobiles à se tourner principalement vers la production de modèles électriques.

Lire la suite : https://www.euractiv.fr/section/mobilite-urbaine/news/le-manque-de-batteries-fabriquees-dans-lue-pourrait-retarder-linterdiction-des-vehicules-a-carburants-fossiles/

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Transports : le bilan de l’autorité de régulation

lagazettedescommunes.com - Par Fabienne Nedey

Publié le 21 juin 2023

Le 20 juin, l’Autorité de régulation des transports, en charge d’améliorer le fonctionnement économique du secteur, a fait le bilan de son activité en 2022 et a précisé ses vues sur les enjeux de mobilité.

Philippe Richert, président par intérim de l’Autorité de régulation des transports (ART) depuis la fin du mandat de Bernard Roman, il y a presque un an, identifie trois enjeux majeurs pour le secteur des mobilités : « la qualité de service et des infrastructures de transports, la transition écologique, la maîtrise des prix dans un contexte inflationniste ».

Ces éléments sont détaillés dans le rapport d’activité 2022 que l’ART a rendu public le 20 juin. Il déroule les actions menées par le régulateur sur les six secteurs des transports sur lesquels il intervient : ferroviaire, autocars longe distance libéralisés, autoroutes concédées, aéroports, transports publics urbains en Ile-de-France, données et services numériques de mobilité.

En 2022, l’ART a publié 96 avis en 2022, 16 rapports, réalisé 14 auditions et 6 consultations publiques.

Objectif modernisation

Sur le ferroviaire, deux réalisations majeures sont à relever. D’une part, la deuxième édition de l’étude sur la concurrence des services domestiques de transports de voyageurs, qui a mis en lumière des freins encore nombreux à la concurrence et formulé des actions pour y remédier.

Lire la suite : https://www.lagazettedescommunes.com/874470/transports-le-bilan-de-lautorite-de-regulation/

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Ilévia : la carte bancaire comme ticket de métro, c’est pour juillet

lavoixdunord.fr

Publié le 23 juin 2023

La Métropole européenne de Lille a décidé de franchir le pas de l’« Open Payment » : dès juillet, dans huit stations, il sera possible d’accéder aux rames de métro avec une carte bancaire comme seul titre de transport. Le trajet coûtera 2 €, contre 1,80 € le trajet unitaire.

Après Dijon (qui a inauguré le procédé en France en 2018), Brest, Cannes ou Lyon, la Métropole européenne de Lille s’apprête à rejoindre le cercle des réseaux de transports en commun qui ont adopté « l’Open Payment ». Le principe est simple : inutile de se munir d’une carte Pass Pass ou d’un ticket individuel. Il suffit de présenter sa carte bancaire ou son téléphone portable (équipé d’un moyen de paiement) à la borne afin de franchir le portique. Le compte est débité directement de 2 € (contre 1,80 € le trajet individuel version Pass Pass). En cas de contrôle, la simple présentation de la carte ou du téléphone suffit.

Braderie et coupe du monde de rugby

Lire la suite : https://www.lavoixdunord.fr/1343769/article/2023-06-23/ilevia-la-carte-bancaire-comme-ticket-de-metro-c-est-pour-juillet

Gestion des risques

Une réserve citoyenne pour la métropole bordelaise

aqui.fr - Par Emmanuelle Diaz

Publié le 22 juin 2023

Bordeaux Métropole vient de se doter d'une réserve citoyenne métropolitaine. Son objectif ? Assister les municipalités et les services de secours en cas de crise majeure. Un dispositif unique en France.

ls étaient 108 -et non pas 100 comme initialement prévu- à se présenter à l’Hôtel de Bordeaux Métropole pour la réunion d’information de la première réserve citoyenne métropolitaine de France. 108 citoyens volontaires et bénévoles dont l’objectif affiché est d’assister les autorités compétentes et les forces de secours en cas d’événement exceptionnel présentant un risque majeur pour la population, qu’il soit d’origine naturelle ou lié à l’activité humaine.

Un dispositif unique en France à l’échelle d’une métropole et qui trouve son origine dans les crises qui ont récemment marqué le territoire, tels que l’orage de grêle qui s’est notamment abattu sur les communes du Taillan-Médoc et de Saint-Médard-en-Jalles il y a un an, ou les feux de forêt qui ont ravagé la Gironde au cours de l’été dernier. « Des événements qui ont suscité un énorme élan de solidarité mais qu’il convient d’encadrer et de coordonner pour les rendre plus efficaces et les sécuriser », précise Alexandre Rubio, maire de Bassens et conseiller métropolitain délégué à la gestion des risques inondation et technologiques. Une initiative qui s’inscrit dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde de la ville de Bordeaux.

Une intervention très encadrée

La réserve citoyenne pourra ainsi intervenir sous la coordination et sur proposition du président de Bordeaux Métropole. Et uniquement à la demande des maires qui possèdent le pouvoir de police et qui, à ce titre, pilotent les opérations.

Trois types de missions pourront leur être assignés. D’abord, l’intervention en amont auprès des habitants pour les sensibiliser aux risques majeurs et les préparer aux situations de crises ou d’urgence, mais aussi participer à des exercices de sécurité civile en lien avec les autres partenaires (État, communes, services de secours…). Ensuite, venir en aide aux populations en période de crise et coordonner les bonnes volontés qui s’expriment de façon spontanée mais qui peuvent parasiter le bon déroulement des opérations sur le terrain. Enfin, apporter un soutien aux populations sinistrées (aide aux démarches administratives, opérations d’entretien, de nettoyage, de réparation…)

Leur activité, complémentaire à celle des autorités compétentes, a pour but d’accompagner les forces de sécurité et de secours et non de se substituer à elles ou de les concurrencer. Ils ne seront donc pas envoyés sur des zones qui ne sont pas sécurisées.

Un recrutement strict et une formation spécifique

Lire la suite : https://aqui.fr/article/une-reserve-citoyenne-pour-la-metropole-bordelaise/

Identité numérique

Papiers d'identité : un titrodrome à Saône pour réduire les délais dans le Doubs

francebleu.fr - Par Lise Dussaut

Publié le 21 juin 2023

Trouver un créneau en 48h pour faire ses papiers d'identité ? Dans le Doubs, c'est possible, au titrodrome ouvert depuis ce lundi 19 juin à la mairie de Saône. Une véritable machine à traiter les dossiers. Il n'y en a que deux dans la région.

Si vous appelez la mairie de Saône (Doubs) pour faire ou refaire un titre d'identité, un créneau vous sera proposé très rapidement. Très très rapidement même. Peut-être bien dans les 48h. Vous avez bien lu, quand dans certains départements les délais explosent, dans le Doubs il faut compter en moyenne 27 jours pour obtenir un rendez-vous. C'est l'un des 13 départements à être sous la barre des 30 jours d'après la préfecture (un engagement de la 1e ministre).

Pour autant, la demande reste forte en ce moment dans le département, à quelques semaines des vacances d'été notamment. Alors un titrodrome vient d'ouvrir, ce lundi 19 juin, à la mairie de Saône, à côté de Besançon (un dispositif mis ici en place pour la 2e année). Une salle a été transformée en fourmilière à traiter les dossiers : "Dix postes installés, dix personnes recrutées, rapporte Elodie Chopard, chargée du pôle population. Des étudiants et des retraités". Tous bien sollicités dès le 1er jour, ils enchaînent les rendez-vous.

Jusqu'à 350 dossiers traités par jour

Lire la suite : https://www.francebleu.fr/infos/societe/papiers-d-identite-un-titrodrome-a-saone-pour-reduire-les-delais-dans-le-doubs-6875302

Cybersécurité

Cybersécurité : passons à l’échelle

institutmontaigne.org

Publié le 22 juin 2023

Le numérique irriguant désormais tous nos usages, la sécurité doit devenir, dans le milieu professionnel notamment, un réflexe naturel, comme le port de la ceinture de sécurité dans les voitures ou la fermeture de la porte d’entrée de sa maison. 
Si la cybersécurité est souvent considérée comme une problématique purement technique, celle-ci recouvre en réalité une multitude d'enjeux cruciaux tels que la compétence des professionnels de la sécurité, les enjeux budgétaires, sociaux, humains et organisationnels. L'intensification de la cybercriminalité et le développement de directives de cybersécurité appellent une prise de conscience rapide et massive des acteurs diffus du territoire, petites et moyennes entreprises, établissements de santé et collectivités, diversement engagés jusqu’à présent dans leur protection face aux menaces cyber. Il s’agit là d’un enjeu majeur de résilience économique et sociale, la moitié des PME attaquées faisant faillite après une cyberattaque. 
Ainsi, il apparaît nécessaire de créer les conditions d’un passage à l'échelle pour protéger plus exhaustivement le territoire. À partir d’une analyse collégiale et de terrain, conduite en partenariat avec La Gendarmerie nationale, le METI et le groupe La Poste, le présent rapport formule 10 recommandations afin d’actionner les leviers pour accélérer ce changement d’échelle dans une logique incrémentale, pragmatique et facilement implémentable. 

Une intensification de la menace cyber qui se resserre autour des entités les moins préparées 

Sensibles au contexte mondial dans lequel elles évoluaient, les grandes entreprises à portée internationale ont été les premières à prendre des mesures pour se prémunir contre les cyberattaques. Aussi, les politiques régaliennes de sécurisation cyber se sont-elles essentiellement concentrées sur ces grands acteurs économiques et sur les entités critiques, laissant les plus petites structures - TPE/PME/ETI, collectivités et établissements de santé - très largement démunies et exposées aux dangers. 

Lire la suite : https://institutmontaigne.org/publications/cybersecurite-passons-lechelle

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Cybersécurité : Sitincloud détecte les intrusions malveillantes dans les ERP avant le coup fatal

usine-digitale.fr - Hélène Lerivrain

Publié le 20 juin 2023

Basée dans les Pyrénées-Atlantiques, l’entreprise Sitincloud commercialise depuis le début de l’année un logiciel capable de détecter les anomalies d’un système informatique complexe avant le ransomware.

Le phishing (ou hameçonnage) qui consiste à envoyer des emails malveillants pour escroquer des utilisateurs est l’un des principaux vecteurs de la cybercriminalité. "Mais les attaques peuvent aussi rentrer par des vulnérabilités applicatives", témoigne Damien Lescos, ingénieur informaticien, dont la société se positionne justement sur cette "niche".
Sitincloud, basée à Chéraute dans les Pyrénées-Atlantiques, a lancé la commercialisation en début d’année d'Owlyshield, un logiciel capable de détecter une intrusion dans des systèmes complexes, de type ERP, bien avant le ransomware qui bloque l’accès à l’ordinateur et réclame à la victime le paiement d’une rançon.

Le cas des vulnérabilités applicatives

"Ce type d’intrusion laisse peu de traces. Malgré tout, les logiciels vont se comporter différemment. C’est-à-dire qu’au lieu de lire et écrire des factures, un système ERP va peut-être se mettre à lire et écrire des documents différents. C’est ce que l’on appelle une nouveauté de comportement ou une anomalie que notre outil est capable de détecter. Cela présuppose d’entrainer un modèle d’intelligence artificielle par application pour comprendre son fonctionnement habituel", explique Damien Lescos, président de la société. Dès lors qu’une différence de comportement est détectée par le logiciel de Sitincloud, les équipes prennent le relais, en urgence, pour la qualifier d’attaque ou non. "Le discernement ne peut être que manuel", souligne-t-il.

Lire la suite : https://www.usine-digitale.fr/article/cybersecurite-sitincloud-detecte-les-intrusions-malveillantes-dans-les-erp-avant-le-coup-fatal.N2144712

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Le Campus Cyber radiographie l'écosystème cybersécurité en France

lemondeinformatique.fr - Dominique Filippone

Publié le 23 Juin 2023

Avec pour ambition de proposer un état des lieux de l'écosystème de la cybersécurité en France, le Campus Cyber a dévoilé la première édition de son Cyberscope. Des indicateurs en innovation et R&D, menace et opérations ainsi que talents et emploi sont mis en avant compilant une grande variété de sources.

C'est bien connu, l'union fait la force. En cybersécurité également, et le Campus Cyber a fait sien ce proverbe en proposant son Cyberscope qui regroupe de façon synthétique des indicateurs pertinents d'une grande variété de sources reconnues. L'objectif est clair : dresser chaque année un état des lieux de l'écosystème de la cybersécurité en France. « Cyberscope23 s’inscrit dans les objectifs de fédération et de partage du Campus Cyber. L’initiative vise à lancer une dynamique de mise en commun des données, avec une production récurrente, mise à jour chaque année. L'objectif de cette production est de fournir des données fiables, accessibles et souveraines sur les défis du secteur à une audience peu spécialisée, tout en défendant les besoins en sécurité numérique », explique le Campus Cyber.

Le Cyberscope agrège des indicateurs dans trois pilliers : l’innovation et la R&D, la menace et les opérations, et les talents et l’emploi. Les données collectées proviennent d'une grande variété de sources émanant aussi bien d'organismes publics (Anssi, Bpifrance, Cybermalveillance.gouv.fr, Inria...), de clubs et d'associations (Cigref, Clusif, Cesin, Cefcys, Women4Cyber...), que de groupements ou de fédérations d'entreprises (Hexatrust, Medef...). Pour cette édition 2023, le Cyberscope s'est donné pour objectif de capitaliser sur les chiffres issus d'études déjà publiées et d'évaluer leur qualité via des indices de fiabilité de couverture et de pertinence. À noter qu'un travail de réflexion est déjà en cours pour la prochaine édition pour identifier les indicateurs manquants, améliorer la qualité des données et lancer de nouvelles afin d'étendre le périmètre de cet outil.

Les données clés du Cyberscope 2023

Lire la suite : https://www.lemondeinformatique.fr/actualites/lire-le-campus-cyber-radiographie-l-ecosysteme-cybersecurite-en-france-90818.html

Internet des Objets

Sécurité IoT : protégez vos appareils et réduisez les risques d’attaques externes

objetconnecte.com - Par Nirina

Publié le 19 juin 2023

La sécurité des appareils qui constituent un écosystème IoT est une priorité majeure pour les développeurs. Ils font face aux risques d’attaques de pirates qui compromettent les données critiques dans l’environnement connecté d’aujourd’hui.

La prolifération mondiale des appareils IoT s’accélère, avec une estimation de plus de 15 milliards aujourd’hui et une projection de plus de 29 milliards d’ici 2030. Les approches clés pour assurer la sécurité de l’IoT restent les mêmes malgré la diversité des appareils. Les fabricants et les développeurs doivent anticiper les vulnérabilités dès la conception, car la sécurité de l’IoT ne peut pas reposer uniquement sur le comportement des utilisateurs.

Des vulnérabilités majeures liées à l’Internet des Objets

La sécurité de l’IoT est d’une importance primordiale lors de l’utilisation de ces systèmes. Une société de développement IoT fiable, telle que Cogniteq, comprend les risques et sait les gérer efficacement. Parmi les problèmes courants, les faibles exigences d’authentification peuvent exposer les comptes et les appareils à des attaques. Il est essentiel d’utiliser des mots de passe solides pour réduire les risques de piratage.

Certains systèmes IoT utilisent des logiciels hérités incompatibles avec les technologies cloud. Cela les rend vulnérables et peu sûrs en ne respectant pas les normes de chiffrement modernes. Le manque de mises à jour régulières du firmware peut entraîner des problèmes de sécurité. Il est crucial de maintenir le firmware à jour et de corriger les bugs dès leur détection pour minimiser les risques.

Lire la suite : https://www.objetconnecte.com/securite-appareils-iot/

5G

5G : l’Union européenne fragmentée sur la sécurité

silicon.fr - Clément Bohic

Publié le 19 juin 2023

Trois ans et demi après son adoption, la « boîte à outils » de l’UE sur la cybersécurité de la 5G donne lieu à un éventail de transpositions.

Un règlement plutôt qu’une directive, histoire d’éviter un patchwork de transpositions ? La Commission européenne a choisi cette voie avec le Gigabit Infrastructure Act, qu’elle a présenté en début d’année.

Toujours dans le domaine des télécoms, il est un instrument plus ancien, adopté en l’occurrence début 2020 : une « boîte à outils » sur la cybersécurité des réseaux 5G.

Il s’agit d’un cadre méthodologique et non d’un texte de loi. Mais l’UE se retrouve face au même constat qu’avec la directive à laquelle le Gigabit Infrastructure Act doit se substituer : les États membres s’en sont très diversement emparés. En témoigne un rapport d’étape publié la semaine passée. C’est le deuxième du genre après le bilan effectué à l’été 2020.

Entre-temps (début 2022), la Cour des comptes européennes avait rendu la même conclusion : la mise en œuvre avance, mais se fait de manière très hétérogène.

En France, la loi no 2019-810 du 1er août 2019 et son décret d’application illustrent l’orientation adoptée. « Le caractère émergent de la technologie 5G […] impose une forme de traitement au cas par cas au moins jusqu’à ce que l’état de l’art du domaine et les premiers retours d’expérience soient consolidés », résume-t-on chez l’ANSSI.

Lire la suite : https://www.silicon.fr/5g-union-europeenne-fragmentee-securite-468056.html

RGPD

Le droit à l’oubli implique l’effacement à terme des sanctions disciplinaires

droit-technologie.org - Geoffroy Blondiau

Publié le 19 juin 2023

L’ordre des pharmaciens échoue à convaincre de la pertinence de la conservation d’une sanction mineure dans le casier disciplinaire du pharmacien jusqu’à son décès ou sa fin de carrière. Même la prise en compte de la récidive ne saurait justifier une conservation illimitée d’une sanction mineure.

C’est une décision importante qui vient d’être rendue par l’autorité belge de protection des données. Elle ordonne en effet à l’ordre des pharmaciens d’effacer du « casier » d’une pharmacienne, une réprimande dont elle a fait l’objet 5 ans plus tôt. Potentiellement, toutes les professions qui reposent sur une déontologie et un ordre ou un organisme chargé de l’appliquer, sont impactées.

Les faits

Les faits soumis à l’autorité sont compliqués, mais ils peuvent être résumés.

  • Une pharmacienne tolère de la part de son employeur des initiatives publicitaires (bannière sur un site web faisant la promotion de la pharmacie).
  • Poursuivie sur plainte d’un concurrent, elle fait l’objet d’une réprimande.
  • La réprimande n’est pas sans conséquences pour la pharmacienne. D’une part, cela peut influencer négativement une décision ultérieure. D’autre part , cela la prive de certains droits, par exemple se présenter aux élections ordinales.
  • En conséquence, après quatre années, la pharmacienne demande l’effacement de la réprimande dont elle a fait l’objet, en se fondant sur le RGPD.
  • L’ordre refuse, au motif qu’il agit sur la base d’un texte légal qui ne prévoit pas d’obligation d’effacement. Il considère dès lors que la réprimande doit rester inscrite dans le « casier » disciplinaire de la pharmacienne aussi longtemps qu’elle exerce. Il invoque aussi la nécessité de conserver l’information pour l’évaluation de la récidive.

La licéité du traitement

Lire la suite : https://www.droit-technologie.org/actualites/le-droit-a-loubli-implique-leffacement-a-terme-des-sanctions-disciplinaires/

Intelligence artificielle

Intelligence Artificielle : la régulation de l'UE apportera aussi la sécurité juridique pour l'émergence des champions européens | Déclaration du Commissaire Thierry Breton

ec.europa.eu - Propos tenus à l'occasion d'un entretien paru dans Le Parisien ce dimanche 18 juin

Publié lie 18 juin 2023

L'Intelligence Artificielle va révolutionner bien des aspects de notre vie.

Un peu comme lorsque l'automobile est arrivée au début du siècle passé. On a d'abord découvert que la voiture était un élément redoutable de liberté, puis les accidents ont incité la société à réguler, à mettre en place un Code de la route .  

L'IA soulève de nombreuses questions - sur le plan social, éthique et économique.

Mais ce n'est pas le moment d'appuyer sur le "bouton pause".

La sécurité juridique nécessaire aux start-up pour l'innovation

Au contraire, l'enjeu est d'agir vite et de prendre ses responsabilités pour exploiter tous les progrès tout en contrôlant les risques. Et c'est bien la régulation qui donne la sécurité juridique nécessaire aux start-up pour l'innovation.

Dès mon arrivée à la Commission, j'ai travaillé sur une régulation veillant à apporter aux start-ups et entrepreneurs européens un cadre qui leur permette d'innover, tout en offrant à nos concitoyens la meilleure sécurité.

J'ai mené une large consultation avec tous les acteurs, des entreprises aux États, des ONG aux syndicats, des chercheurs aux start-ups .

Puis, nous avons écrit et présenté en avril 2021 notre proposition de règlement européen , en gardant toujours à l'esprit tout autant l'encouragement à l'innovation que la limitation des risques.

Le résultat est une proposition équilibrée qui favorise à la fois l'innovation et prend en compte les impératifs de sécurité.

Quels risques de l'IA ?

Lire la suite : https://ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/fr/STATEMENT_23_3341

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[Tribune] L'IA et le RGPD : le cas de ChatGPT

ecommercemag.fr - Publié par Eliott Mourier, Manager Data Privacy & Data Compliance & Ismaël Koné, Consultant Senior Data Compliance 

Publié le 20 juin 2023

S'il est porteur d'une innovation certaine, l'essor impressionnant, ces derniers mois, des IA génératives comme ChatGPT soulève aussi de plus en plus de questions concernant la protection et la sécurisation des données personnelles traitées par ces outils

ChatGPT interdit en Italie

L'interdiction de ChatGPT par le régulateur national italien de la protection des données le 31 mars 20231 l'illustre bien. En effet, le régulateur italien a jugé bon de faire suspendre l'IA après avoir soulevé des inquiétudes concernant, entre autres, les récentes violations de données qu'a subies OpenAI, et quant à la base juridique de l'utilisation de données personnelles pour « entraîner » le chatbot.

OpenAI, a en effet confirmé une violation de données le 20 mars 2023 causée par un bug dans une bibliothèque open source, alors qu'une société de cybersécurité avait remarqué qu'un composant récemment introduit a été affecté par une vulnérabilité activement exploitée.

Selon l'enquête d'OpenAI, les titres de l'historique des conversations des utilisateurs actifs et le premier message d'une conversation nouvellement créée ont été exposés lors de cette violation de données. Le bug a également révélé des informations relatives au paiement appartenant à 1,2 % des abonnés de ChatGPT ainsi que le nom et le prénom, l'adresse électronique, l'adresse de paiement, la date d'expiration de la carte de paiement et les quatre derniers chiffres du numéro de la carte du client.

Lire aussi : Carrefour lance son premier chatbot grâce aux technologies d'Open AI

Des plaintes en France

Lire la suite : https://www.ecommercemag.fr/Thematique/techno-ux-1226/veille-tribune-2199/Breves/L-IA-et-le-RGPD-le-cas-de-ChatGPT-383311.htm

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Vers un "ChatGPT" du contrôle fiscal : comment l'intelligence artificielle aide le fisc contre la fraude

francetvinfo.fr - Par Guillaume Farriol France info

Publié le 22 juin 2023

L'administration fiscale a présenté ce jeudi le bilan de ses contrôles en 2022 aidés par l'intelligence artificielle. Cet outil devient de plus en plus indispensable.

L'intelligence artificielle est à l'origine de la moitié des contrôles fiscaux des entreprises. Les ordinateurs analysent une montagne de données (flux financiers, déclarations des entreprises, etc.). Ils repèrent les schémas suspects et l'alerte remonte ensuite aux agents du fisc qui mènent un contrôle.

Cette technique est de plus en plus efficace parce que l'intelligence artificielle se base sur des données de plus en plus importantes. Elles viennent de l'Urssaf, d'autres pays européens mais aussi de l'OCDE. Cette méthode, le "data mining" se développe aussi envers les particuliers avec un objectif pour le fisc : 50% de contrôle déclenché par l'intelligence artificielle d'ici 2027.

Le taux de détection est extrêmement élevé

Depuis la généralisation du dispositif en 2022, quelque 125 000 piscines ont été régularisées par le fisc, repérées par l'intelligence artificielle qui analyse des vues aériennes. Ce gain rapporte 30 millions d'euros par an à l'Etat. "Le taux de détection est extrêmement élevé, pas tout à fait à 100 % mais au-dessus de 95 %", se félicite Jérôme Fournel, directeur général des finances publiques.

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Vote des parlementaires européens sur l’AI Act : vers une réglementation accrue des IA, des modèles de fondation et des IA génératives, s’inspirant du DSA, du Data Act et du RGPD ?

dalloz-actualite.fr - par Juliette Sénéchal, Professeure de droit privé à l'Université de Lille

Publié le 22 juin 2023

Les amendements votés par les parlementaires européens sur l’AI Act (règlement sur l’intelligence artificielle) le 14 juin 2023 concernent quatre grands thèmes :
- l’apparition de nouvelles définitions ou de précisions sur les concepts centraux ;
- une gradation plus fine des obligations à la charge des développeurs et des usagers professionnels de système d’intelligence artificielle (SIA), renommés au passage « déployeurs » de SIA ;
- une prise en compte accrue des humains affectés par les SIA et la consécration d’une réglementation contractuelle d’inspiration consumériste ;
- une gouvernance renouvelée, avec l’apparition d’un bureau de l’IA (IA Office) aux compétences étendues, complétée par des compétences accrues au profit de la Commission.

Les parlementaires européens ont voté les amendements sur l’AI Act (règlement sur l’intelligence artificielle) le 14 juin 2023. Chaque institution européenne a dorénavant formulé sa version du futur règlement européen, la Commission européenne ayant publié la proposition initiale de règlement le 21 avril 2021, le Conseil ayant pris son orientation générale sur le texte le 6 décembre 2022 (Dalloz actualité, 1 févr. 2023, obs. J. Sénéchal), ce qui a permis de faire débuter le 14 juin même les trilogues, c’est-à-dire la dernière étape de négociation entre les trois institutions européennes en vue d’un accord final sur ce texte prévu pour la fin d’année 2023 sous présidence espagnole.

Lire la suite : https://www.dalloz-actualite.fr/flash/vote-des-parlementaires-europeens-sur-l-ai-act-vers-une-reglementation-accrue-des-ia-des-model

ATOS

Eviden sélectionné par GMV pour accompagner le centre de contrôle de satellites de l’opérateur Hisdesat.

atos.net - Communiqué

Publié le 15 juin 2023

La solution SkyMon d’Eviden assurera la surveillance des satellites du gouvernement espagnol.

Paris, France et Madrid, Espagne – Le 15 juin 2023

Eviden, la ligne d'activités d'Atos leader dans le digital, le cloud, le big data et la sécurité, annonce aujourd'hui que GMV, principal fournisseur de centres de contrôle de satellites, a sélectionné la solution SkyMon d'Eviden pour le nouveau centre mis en place par l'opérateur de satellites du gouvernement espagnol, Hisdesat. SkyMon assurera la surveillance des satellites de nouvelle génération du programme « Spainsat NG ». Il s'agit des satellites les plus avancés d'Europe dans les domaines de la défense et des communications sécurisées.

Particulièrement intuitive, la solution SkyMon d'Eviden contrôlera en permanence le spectre numérique à bord des satellites et au sol, ce qui permettra de détecter la moindre variation du trafic et de prendre immédiatement les mesures correctives nécessaires via un seul et même système.

La solution sera dotée d'un processeur numérique (« Digital Transparent Processor » ou DTP), une nouvelle technologie utilisée dans les satellites à très haut débit de nouvelle génération [1]. Le DTP garantit des capacités de canalisation hautement dynamique et de routage transparent pour les applications de télécommunications spatiales avancées, qui nécessitent un système de surveillance extrêmement performant en temps réel.

En intégrant la charge utile de nouvelle génération avec le DTP, le programme « Spainsat NG » permettra d'augmenter les capacités des satellites et d'optimiser l'utilisation des ressources avec efficacité et flexibilité. Dans le cadre de cette approche, la solution interagit en permanence avec les satellites et les utilise comme sites de télésurveillance. Avec son architecture de microservices de pointe basée sur le cloud, SkyMon facilite la mise en œuvre de telles capacités tout en garantissant robustesse et évolutivité.

Lire la suite : https://atos.net/fr/2023/communiques-de-presse_2023_06_15/eviden-selectionne-par-gmv-pour-accompagner-le-centre-de-controle-de-satellites-de-loperateur-hisdesat

Metavers

Vivatech : Emmanuel Macron annonce 200 millions d’euros pour le Metavers

linformaticien.com - Victor miget

Publié le 19 juin 2023

Le plan doit consacrer 150 millions d'euros aux pratiques de culture immersive et au métavers, et 50M€ pour le développement de briques technologiques souveraines.

Un temps sujet à la mode, mais supplanté depuis par l’IA, le Metavers n’est pas mort. En visite au salon Vivatech à Paris, le président de la République Emmanuel Macron a annoncé un nouvel appel à projets France 2030 afin de soutenir « la culture immersive et le Metavers ».

« On a les plus beaux musées du monde, on est le pays de la culture on a tout pour réussir. Il faut maintenant l’imbriquer. C’est pour cela que l’on va lancer un appel à projets pour la culture immersive et le metaverse que je révèle et officialise avec vous aujourd’hui, et qui fait partie de France 2030. », a déclaré Emmanuel Macron lors de son intervention.

Un enjeu de souveraineté

 Si l’IA elle, a raflé la part du lion avec 500 millions d’euros (M$) de financement, le Metavers lui, pourra compter sur une enveloppe de 200 M€. 150M€ seront fléchés vers des pratiques de culture immersive et le métavers, et 50M€ pour le développement de briques technologiques.

Car plus que la culture, l’enjeu est aussi celui de la souveraineté a souligné le président de la République. « Si on laisse les briques de valeur technologiques être développées par des non Français, des non européens, on prend le risque de ne plus (…) inventer le droit d’auteur et de totalement déposséder les artistes car ils seront dépendant d’un univers technologique qui ne sera plus le nôtre » a-t-il prévenu.

Lire la suite : https://www.linformaticien.com/magazine/tendances/943-blockchain/60986-vivatech-emmanuel-macron-annonce-200-millions-d-euros-pour-le-metavers.html

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Des Poitevins lancent le réseau social du futur dans le metaverse

centre-presse.fr - Par Elisabeth Royez

Publié le 21 juin 2023

Corentin Ouhibi lance un réseau social dans le metaverse, où vos avatars évolueront dans un monde virtuel. Il propose aux Poitevins d'être les premiers à investir dans le projet, dès le 27 juin 2023.

Il y a six mois, , la première agence de communication spécialisée dans le web 3.0 et le metaverse (1). Le principe : proposer aux entreprises de passer dans une toute nouvelle dimension, avec des espaces immersifs, où les internautes évoluent sous forme d'avatars, au lieu des sites internet actuels.

« Un mélange de réseau social et de jeu vidéo »

Mais, à 19 ans, le jeune Poitevin vise déjà plus loin. Tout en menant ses études en alternance, il lance un autre projet, et pas des moindres : Sigma Labs, un nouveau réseau social dans le metaverse. Il y travaille avec Noa Moine, 21 ans, également étudiant à l'IDAIC de Poitiers, école des métiers du commerce et du management, où il bénéficie de l'accompagnement de sa professeur de négociation, Vanessa Thomas Dhenain. Sept autres personnes font aussi partie de l'équipe.

« Depuis l'ouverture de l'agence, je suis vraiment immergé dans le metaverse, et je me suis rendu compte que ça ne bougeait pas au niveau de grands projets, alors que c'est un marché en pleine expansion, explique Corentin Ouhibi. Aujourd'hui, pour correspondre aux attentes des gens, le metaverse doit devenir un réseau social, immersif, décentralisé et communautaire. »

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