Revue de presse ADCET N°243 du 18 Décembre 2023

Mobilité

« Leasing social » : louez une voiture électrique pour 100 € par mois !

service-public.fr - Communiqué

Publié le 16 décembre 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Un décret publié au Journal officiel le 15 décembre 2023 annonce la mise en place d’une offre de leasing pour les véhicules électriques à hauteur de 100 € par mois pour les ménages les plus modestes. Service-Public.fr vous explique les conditions pour en bénéficier à compter du 1er janvier 2024.

Cette nouvelle offre de location concerne uniquement les voitures électriques et les premiers véhicules seront disponibles à partir du 1er janvier.

Il s’agit d’un contrat sans apport initial et dont les mensualités oscillent entre moins de 100 € et 150 € pour les modèles familiaux.

Qui peut en bénéficier ?

Cette aide à la location s’adresse au « gros rouleur ». Pour en bénéficier, vous devez :

- être majeur ;

- justifier d’un domicile en France ;

- et avoir un revenu fiscal de référence, par part, inférieur à 15 400 €.

Exemple :

cela représente environ 3 300 € nets par mois pour un couple avec enfant.

Une personne seule au Smic est éligible. 

Il faut également répondre à l’un des 2 critères suivants :

- résider à plus de 15 kilomètres de son lieu de travail et s’y rendre avec sa voiture personnelle ;

- ou faire plus de 8 000 kilomètres par an dans le cadre de son activité professionnelle avec sa voiture personnelle.

  Attention : en 2024, 20 000 véhicules environ seront disponibles pour le leasing social et c'est la règle du « premier arrivé, premier servi » qui prime !

Comment fonctionne ce « leasing social » ?

Lire la suite : https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A16990

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A Niort, le succès de la gratuité des transports en commun

liberation.fr - par Didier Arnaud Didier Arnaud

Dans l’agglomération des Deux-Sèvres qui compte 120 000 habitants, les bus ont été rendus gratuits en 2017. Une initiative notamment complétée par le développement des mobilités douces, avec la construction de pistes cyclables et la mise à disposition de vélos.

Dans les rues de Niort en septembre 2022. (Richard Villalonundefined undefi/Getty Images)

publié le 16 décembre 2023 à 13h47

Dès fin décembre, les 500 000 habitants de la métropole de Montpellier bénéficieront de la gratuité des transports dans les bus et les trams. Une mesure à imiter dans toutes les villes de France ? Rendez-vous le 21 décembre, à l’Opéra Comédie pour un débat sur les enjeux de la mobilité.

A Niort (Deux-Sèvres), les bus sont gratuits depuis septembre 2017. Une promesse tenue de la campagne municipale de 2014. «Nous avions fait le constat que les bus roulaient à vide ou étaient peu fréquentés. Nous avons donc décidé la gratuité pour une ville de 60 000 habitants et 120 000 dans l’agglo, explique Jérôme Baloge, (Parti radical), maire de Niort et président de la communauté d’agglomération. Il fallait faire monter les gens dans le bus, rendre utile nos transports. La gratuité a permis cela, avec une augmentation importante de passagers. On a des chiffres encourageants : 80 % des nouveaux usagers se déplaçaient en voiture avant. On a donc eu un passage de la voiture vers le bus, et le pari était gagné. Aujourd’hui, avec la question de l’inflation, c’est un vrai gain pour les usagers. Ceux qui viennent à Niort peuvent aussi profiter du bus gratuit.»

Lire a suite : https://www.liberation.fr/forums/a-niort-le-succes-de-la-gratuite-des-transports-en-commun-20231216_ETBFV4MZF5B2FLPJN4E7IETNWM/

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La gratuité des transports en commun va être réétudiée par la Métropole

madeinmarseille.net - Par Margo Geay

Publié le 12 décembre 2023

La Métropole Aix-Marseille-Provence va relancer l’étude sur la gratuité des transports en commun sur le territoire en début d’année.

La gratuité des transports refait surface. Après y avoir consacré des études en 2019, la Métropole Aix-Marseille-Provence avait enterré l’idée, jugée trop coûteuse. Son enquête estimait le coût de la gratuité entre 200 et 250 millions d’euros.

Trois ans plus tard, une enquête sur la gratuité des transports va être relancée. C’est ce que Martine Vassal, présidente (DVD) de l’établissement public de coopération intercommunale, a affirmé ce matin lors du Forum Zéro Carbone, organisé par La Tribune, au City center de Marseille.

« Je relance cette étude pour la mettre à jour car je ne suis pas sectaire. Je vais l’étudier en début d’année », nous apprend l’élue en aparté. Une idée qui intervient alors que « la course à la décarbonation se joue aussi dans la mobilité », précise Martine Vassal, lors du forum. Partout sur le territoire métropolitain, nous développons des transports, des bus, des tram, métro… des alternatives à l’autosolisme ».

C’est une manière, aussi, de sonder à nouveau les 92 maires du territoire sur cette question. Le Pays d’Aubagne, par exemple, propose déjà la gratuité de ses transports depuis 2009, et ne souhaite pas y renoncer.

Quels financements ?

Le 23 novembre dernier, une trentaine de retraités de la CGT ont remis ce sujet sur le tapis en manifestant devant l’Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône, dont Martine Vassal est également présidente.

Lire la suite : https://madeinmarseille.net/150235-la-gratuite-des-transports-en-commun-va-etre-reetudiee-par-la-metropole/

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En Occitanie, avec += on se déplace plus facile et moins cher !

lio-occitanie.fr - Communiqué

Publié le 11 Décembre 2023

En lançant +=Flex cet été, la Région Occitanie a bouclé la boucle. Elle a complété son panel d’offres, et propose désormais la dégressivité à l’usage en liO Train pour tous, avec ses formules +=.
On vous explique tout !

Après +=0, la gratuité à l’usage pour les 18-26 ans, +=- pour les 60 ans et plus, il était en effet nécessaire de proposer aux 27-60 ans une tarification basée sur la dégressivité liée à l’usage : plus je voyage en liO Train, moins je paie.
Aujourd’hui, l’offre est complète et concerne tous les publics en âge d’utiliser les trains régionaux liO.

Alors += , c’est quoi ?

C’est le compte mobilité de la Région Occitanie, qui vous permet dès 16 ans (et dès 12 ans à partir du 22 décembre 2023) d’utiliser les trains liO et de bénéficier toujours du tarif le plus avantageux, dans le temps, et selon les évolutions de vos déplacements au gré de vos études, puis de votre vie professionnelle, et de vos temps de loisirs.

Mais au-delà d’un compte mobilité, à créer sur l’application mobile Fairtiq rouge et désormais sur l’application mobile liO Occitanie, il s’agit aussi et surtout d’un sésame qui simplifie à l’extrême vos déplacements en liO Train : plus de billet à réserver, à acheter, ou à se faire rembourser en cas d’empêchement.

Car +=, c’est simple comme 2 clics sur son smartphone !

Lire la suite : https://www.lio-occitanie.fr/non-classe/en-occitanie-avec-on-se-deplace-plus-facile-et-moins-cher/

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Le T12, premier « vrai » tram-train francilien, entre en service

lettreducheminot.fr - Par : Patrick LAVAL

Publié le 13 décembre 2023

Inauguré le 9 décembre, pour une mise en service régulier le lendemain, le T12 n’est pas la première ligne exploitée par des trams-trains en Île-de-France. Mais il se distingue du T4, du T11 et du T13, qui sont plutôt des modes guidés hybrides, entre tram et ferroviaire lourd, tout en ne croisant jamais de trains, même sur le réseau ferré national (RFN). En effet, le T12 a non seulement tout d’un tram sur les 10,4 km du tracé réalisé par TSO, Terideal et Alstom entre Évry-Courcouronnes à Épinay-sur-Orge, mais il circule aussi sur les voies de la Grande Ceinture jusqu’à la gare SNCF de Massy-Palaiseau. Des voies du RFN empruntées également par des trains classiques Ouigo, des TGV et des convois de fret… sans oublier que les rames à deux niveaux du RER C reliaient Juvisy à Massy et Versailles sur ce tronçon jusqu’aux premiers jours de décembre.

Pour inaugurer le nouveau trait d’union entre 12 communes du nord de l’Essonne, Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France et d’Île-de-France Mobilités (IDFM), était bien entourée, par Marc Guillaume, préfet de la région Île-de-France et de Paris, François Durovray, président du Département de l’Essonne, Matthieu Chabanel, PDG de SNCF Réseau et Christophe Fanichet, PDG de SNCF Voyageurs, mais aussi de Stéphane Beaudet, en qualité de maire d’Évry-Courcouronnes, alors que la présence de Manuel Valls, ancien Premier ministre et ancien maire d’Évry, a également été remarquée. Le moins que l’on puisse dire est que l’inauguration à Évry-Courcouronnes a été pluvieuse et que l’unité multiple formée par deux trams-trains Citadis Dualis n’était pas de trop pour permettre aux nombreux invités et journalistes d’effectuer le premier voyage.

https://www.lettreducheminot.fr/actualites/le-t12-premier-vrai-tram-train-francilien-entre-en-service/

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Comment bénéficier de la gratuité des transports en commun à Montpellier ?

lejournaltoulousain.fr - Par Héloise Thépaut

Publié le 14 décembre 2023

La gratuité des transports en commun à Montpellier entrera en vigueur dès le jeudi 21 décembre. Mais quelques démarches seront à suivre pour en bénéficier. Voici lesquelles.

Prendre le bus et le tramway sans avoir à débourser un centime. Ce sera bientôt une réalité à Montpellier. Les transports seront effectivement gratuits pour tous ses habitants dès ce jeudi 21 décembre. Montpellier est la première métropole française à mettre en œuvre une telle mesure. L’objectif : « réduire les émissions de CO2 », « améliorer le pouvoir d’achat des familles », « renforcer l’attractivité du commerce de proximité » et « mieux redistribuer l’impôt des Montpelliérains qui payent leur transport plusieurs fois ».

Pour rappel, le bus et le tramway sont déjà gratuits pour tous le week-end depuis 2020. Et depuis septembre 2021, cette gratuité a été étendue à tous les jours pour les personnes âgées de moins de 18 ans et plus de 65 ans. Ce sont désormais l’ensemble des résidents des 31 communes de la métropole de Montpellier qui vont pouvoir en bénéficier. Et ce, comme l’avait promis le maire de Montpellier et président de Montpellier Méditerranée Métropole, Michaël Delafosse.

Les démarches pour bénéficier de la gratuité des transports

Lire la suite : https://www.lejournaltoulousain.fr/occitanie/herault/montpellier/comment-beneficier-gratuite-transports-commun-montpellier-240958/

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Acteurs publics et privés de la mobilité lancent l’Alliance pour la décarbonation de la route

auto-infos.fr - Par Jérémy Lequatre-garat

Publié le 14 décembre 2023

Dans l’objectif de trouver de véritables solutions pour faire baisser les émissions de CO2 liées à la mobilité routière, constructeurs, transporteurs, associations ou encore collectivités territoriales se réunissent pour lancer l’Alliance pour la décarbonation de la route. 

« Concevoir et mettre en œuvre les solutions de décarbonation les plus efficaces afin de réussir la transition écologique et énergétique des mobilités. » C’est l’objectif affiché par l’Alliance pour la décarbonation de la route, officialisée par un communiqué de presse publié le 12 décembre 2023. Celle-ci souhaite réunir l’ensemble des acteurs privés et publics de la mobilité routière pour optimiser des solutions concrètes permettant de réduire les émissions de CO2 du secteur. Fédérer tout ce beau monde n’est pas une simple opération mais c’est la seule option pour amplifier leur mobilisation générale. L’Alliance veut agir sur l’électrification des mobilités, la préservation des ressources naturelles ou encore l’augmentation du taux d’occupation des usages décarbonnés.

Lire la suite : https://www.auto-infos.fr/article/acteurs-publics-et-prives-de-la-mobilite-lancent-l-alliance-pour-la-decarbonation-de-la-route.280264

 

Désinformation

Façonner une IA grâce aux sciences sociales pour lutter contre la désinformation

iledefrance-gif.cnrs.fr

Publié le 11 Décembre 2023

De plus en plus de contenus sur internet pourraient être générés par des intelligences artificielles (IA) avec pour conséquence l’augmentation du risque de désinformation, déjà très présent sur les réseaux sociaux. Le projet interdisciplinaire AI4TRUST1 étudie précisément la construction des réseaux sociaux et leurs interactions sociales pour développer un outil à base d’IA capable de détecter efficacement et rapidement la diffusion de fausses informations sur internet.

Intelligences artificielles (IA) capables de générer des deepfakes, « fermes à clics » dans des pays pauvres, intérêts économiques à la manipulation… Les sources de désinformation se multiplient sur internet, et peu de solutions existent pour y faire face. Le projet AI4TRUST cherche à répondre à ce besoin en étudiant les contextes favorables à la diffusion de fausses informations, en déterminant comment elles se répandent sur internet, et dans quelles proportions. Ce projet, soutenu à hauteur de six millions d’euros par Horizon Europe, a pour but de créer des outils éthiques et innovants pour lutter contre la désinformation.

AI4TRUST a pour objectif de développer une plateforme comportant de multiples outils d’IA capables d’aider décideurs publics et fact-checkers à vérifier la fiabilité et l’origine de certaines informations. À l’heure actuelle, certains outils d’IA sont utilisés pour identifier des contenus problématiques, mais leur apport reste limité. « Il y a un réel besoin de simplifier le travail de vérification de l’information, pointe Paola Tubaro, directrice de recherche CNRS au Centre de recherche en économie et statistique (CREST2 ), impliquée dans le projet. Pour y parvenir, il faut comprendre les mécanismes sociaux à l’œuvre dans la désinformation. »

Lire la suite : https://www.iledefrance-gif.cnrs.fr/fr/cnrsinfo/faconner-une-ia-grace-aux-sciences-sociales-pour-lutter-contre-la-desinformation

 

Intelligence artificielle

Intelligence artificielle : ce que contient l’accord européen, un cadre unique au monde

leparisien.fr - Par Clément Solal, correspondant à Bruxelles (Belgique)

Publié le 09 décembre 2023

Après trois jours de négociations, les États membres de l’UE et le Parlement européen sont parvenus à s’entendre sur des règles pour encadrer les systèmes d’intelligence artificielle. Le texte devrait entrer en vigueur à partir de 2025.

Une ultime session de négociations en mode « ultramarathon ». Vendredi sur les coups de minuit à Bruxelles (Belgique), après plus de 37 heures de pourparlers étalés sur trois jours, les institutions de l’Union européenne sont enfin parvenues à s’entendre sur l’« AI Act », la première réglementation au monde sur l’intelligence artificielle (IA). L’accord est qualifié d’« historique » par ses protagonistes. L’objectif est de contrôler les risques liés à cette technologie, sans pour autant brider l’innovation.

Une classification des systèmes d’IA selon le niveau de risque

Que prévoit-il concrètement ? D’abord, une classification des différents systèmes selon le niveau de risque. La première catégorie regroupe les IA présentant un danger jugé « inacceptable » pour le respect des droits fondamentaux ou la sécurité, et donc interdites. La liste est assez courte. Y figurent, notamment, les systèmes de notation sociale « à la chinoise », une sortie de citoyenneté à points.

Viennent ensuite les systèmes à « haut risque », utilisés dans les domaines considérés comme sensibles, tels que l’emploi, l’éducation, la justice et l’accès aux services publics. L’IA peut en effet servir au tri des CV, à la détection d’une maladie, à assister un juge, ou bien un professeur… Ici, pas d’interdiction de principe, mais des mesures de précautions renforcées, comme celles de prévoir un contrôle humain sur la machine, de faire la transparence sur le fonctionnement, et de mettre en place « un système de gestion du risque ».

Les mesures contraignantes réservées aux modèles « les plus puissants

Lire la suite : https://www.leparisien.fr/high-tech/intelligence-artificielle-ce-que-contient-laccord-europeen-un-cadre-unique-au-monde-09-12-2023-KBTESRARHRGQPN5WXJNIBLFZIU.php

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Intelligence artificielle : au standard de la mairie de Plaisir, un robot répond aux questions les plus fréquentes

francetvinfo.fr - Par A. Portes, J. Jonas, L. Pekez, E. Urtado

Publié le 09 décembre 2023

Dans cette commune des Yvelines, les chargées d'accueil n'ont plus à traiter les demandes les plus classiques, qui sont filtrées et prises en charge par un robot qui coûte 100 euros par mois à la municipalité.

La mairie de Plaisir (Yvelines) reçoit près de 400 appels par jour, mais, depuis quelque temps, les standardistes ne sont plus débordées. Elles doivent cette évolution à Optimus, une intelligence artificielle programmée pour répondre à un certain type de demande : des questions simples et répétitives, comme un renouvellement de passeport, qui encombraient le standard et dont le robot s'occupe désormais. Le tout pour un coût de 100 euros par mois pour la mairie. 

S'il présente des avantages, ce nouveau standardiste virtuel ne convainc pas tous les habitants. "On est habitués à être en contact avec des gens réels et c'est vrai que, pour une mairie, ça surprend", estime l'une d'eux. "J'étais en retard pour un rendez-vous et j'ai voulu prévenir, mais il n'a pas compris", raconte une autre. Quant à Ewa Dudka, chargée d'accueil à la mairie, elle estime que, "sur certaines questions, il y aura toujours besoin d'avoir une personne physique, pour le moment". Elle ne craint pas d'être remplacée demain. "Peut-être après-demain", plaisante-t-elle.

Lire la suite : https://www.francetvinfo.fr/internet/intelligence-artificielle/technologie-l-intelligence-artificielle-de-plus-en-plus-presente-dans-la-societe_6233205.html

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Intelligence artificielle : en levant 385 millions d'euros, la startup française Mistral AI entre dans la cour des grands

latribune.fr - Avec AFP

Publié le 11 décembre 2023

Mistral AI, la start-up française d'intelligence artificielle créée en mai par des pointures du secteur, a annoncé dimanche avoir levé 385 millions d'euros, devenant ainsi l'une des deux championnes de l'IA en Europe. Elle est désormais valorisée à 2 milliards de dollars alors que l'Union européenne s'est accordée vendredi sur une législation inédite au niveau mondial pour réguler l'IA.

Une nouvelle licorne française est née. Après 105 millions déjà levés en juin dernier, le second tour de financement, 385 millions d'euros supplémentaires, valorise la startup Mistral AI à quelque 2 milliards de dollars, selon des sources financières. Ce qui la propulse parmi les les sociétés de la tech valorisées à plus d'un milliard d'euros.

« Depuis la création de Mistral AI en mai, nous suivons une ambition claire : créer un champion européen à vocation mondiale dans l'intelligence artificielle », a déclaré son patron, Arthur Mensch, cité dans le communiqué du groupe.

Un potentiel rival pour ChatGPT

Parmi les bailleurs de fonds de Mistral AI, figurent l'éditeur américain de logiciels Salesforce, la banque BNP Paribas, le transporteur CMA CGM, indique la start-up dans son communiqué. Selon des sources du secteur, le groupe Nvidia, spécialiste mondial des puces pour supercalculateurs, est aussi partie prenante.

Lire la suite : https://www.latribune.fr/technos-medias/intelligence-artificielle-en-levant-385-millions-d-euros-la-startup-francaise-mistral-ai-entre-dans-la-cour-des-grands-985388.html

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BrainGPT : une IA portable et non invasive qui est capable de lire dans les pensées et de les transformer en texte

intelligence-artificielle.developpez.com - Par Anthony

Publié le 13 décembre 2023

D'après une étude menée par des chercheurs de l'Université de technologie de Sydney

En première mondiale, des chercheurs du GrapheneX-UTS Human-centric Artificial Intelligence Centre de l'Université de technologie de Sydney (UTS) ont mis au point un système portable et non invasif capable de décoder les pensées silencieuses et de les transformer en texte.

Cette technologie pourrait faciliter la communication pour les personnes incapables de parler en raison d'une maladie ou d'une blessure, y compris un accident vasculaire cérébral ou une paralysie. Elle pourrait également permettre une communication transparente entre les humains et les machines, comme le fonctionnement d'un bras bionique ou d'un robot.

L'étude a été sélectionnée comme article vedette à la conférence NeurIPS, une réunion annuelle de haut niveau qui présente les recherches de pointe sur l'intelligence artificielle et l'apprentissage automatique, qui se tient à la Nouvelle-Orléans.

La recherche a été menée par le professeur CT Lin, directeur du GrapheneX-UTS HAI Centre, avec le premier auteur Yiqun Duan et son collègue doctorant Jinzhou Zhou de la faculté d'ingénierie et d'informatique de l'UTS.

Dans le cadre de l'étude, les participants ont lu silencieusement des passages de texte tout en portant une casquette qui enregistrait l'activité cérébrale électrique à travers leur cuir chevelu au moyen d'un électroencéphalogramme (EEG). Une démonstration de la technologie est présentée dans cette vidéo (https://youtu.be/crJst7Yfzj4).

Lire la suite : https://intelligence-artificielle.developpez.com/actu/351864/BrainGPT-une-IA-portable-et-non-invasive-qui-est-capable-de-lire-dans-les-pensees-et-de-les-transformer-en-texte-d-apres-une-etude-menee-par-des-chercheurs-de-l-Universite-de-technologie-de-Sydney/

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L’utilisation de l’intelligence artificielle par l’armée israélienne questionne le droit de la guerre

lemonde.fr - Analyse per Elise Vincent

Publié le 14 décembre 2023 à 06h00, modifié le 14 décembre 2023

Le nombre des victimes et l’ampleur inédite des dégâts causés par les bombardements israéliens dans la bande de Gaza alimentent le débat public sur l’encadrement de l’IA dans les systèmes d’armes.

Parmi toutes les horreurs de la guerre qui a éclaté le 7 octobre entre Israël et le Hamas, il en est une qui est venue, de façon inattendue, ajouter une dimension dystopique à ce conflit : le recours assumé, par l’armée israélienne, à la puissance de l’intelligence artificielle (IA) pour maximiser son écrasement du mouvement islamiste. Une IA présentée comme une des composantes-clés de l’un de ses outils de ciblage pour ses campagnes de frappes aériennes sur la bande de Gaza, baptisé Habsora (« Evangile »).

Difficile de savoir à quel point cette révélation inopinée, début novembre, au lendemain de la trêve de sept jours ayant permis la libération de 110 otages, a été le résultat d’une stratégie de communication maîtrisée. Des enquêtes de presse rapportaient alors les états d’âme d’anciens membres de l’armée israélienne sur l’emploi de ce logiciel capable de proposer des cibles à une vitesse inédite à partir d’une masse de données hétérogènes. Les mots « intelligence artificielle » sont parfois un fourre-tout qui englobe beaucoup d’applications numériques, qu’elles soient civiles ou militaires.

Lire la suite (réservée aux abonnés) : https://www.lemonde.fr/idees/article/2023/12/14/l-usage-revendique-de-l-intelligence-artificielle-par-l-armee-israelienne-questionne-le-droit-de-la-guerre_6205753_3232.html

 

5G

Organiser un débat citoyen sur la 5G pour interroger l’ensemble du numérique

lagazettedescommunes.com - Par Baptiste Cessieus - Club Techni.Cités

Trois ans après les débats autour de l’arrivée de la 5G, la ville de Rennes tire le bilan de ce qui se nommait alors un « moratoire ». Le groupe de travail rassemblant élus et citoyens créé pour l’occasion s’est transformé, renouvelé et perdure sous la forme d’un Conseil citoyen du numérique responsable.

Le 12 décembre, la ville de Rennes faisait le bilan des propositions faites par un panel d’élus et de citoyens sur le sujet de la 5G. L’épineux débat de l’époque semble oublié depuis longtemps mais l’initiative municipale a su se transformer pour accompagner les questions posées par le numérique. Depuis le lancement en novembre 2020 d’un groupe de travail rassemblant 20 élus rennais et 20 citoyens tirés au sort, deux rapports ont été produits, sur l’accessibilité des démarches dématérialisées et sur les effets du numérique sur la santé mentale des jeunes. Un troisième rapport est en gestation, sur la place de ...

Lire la suite (réservée aux abonnés) : https://www.lagazettedescommunes.com/903425/organiser-un-debat-citoyen-sur-la-5g-pour-interroger-lensemble-du-numerique/

 

CNIL

Tables Informatique et Libertés : la CNIL publie sa doctrine en matière de protection des données

cnil.fr - Communiqué

Publié le 14 décembre 2023

Les Tables Informatique et Libertés sont un document inédit réunissant les décisions importantes de la CNIL et l'essentiel de la jurisprudence nationale et européenne suivant un classement thématique. La CNIL souhaite ainsi améliorer la diffusion de sa doctrine tout en permettant une meilleure prévisibilité de l’application du RGPD et de la loi Informatique et Libertés.

Une publication inédite de certaines prises de position de la CNIL

À travers les mesures correctrices qu’elle adopte ou le traitement des plaintes qu’elle reçoit, la CNIL rend des décisions sur un grand nombre de questions pratiques pour les responsables de traitement liées au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.

Certaines de ces décisions n’étaient pas publiques alors qu’elles se prononcent sur des points de droit nouveaux et structurants. En publiant ces prises de position, la CNIL souhaite faire preuve de transparence et améliorer l’accessibilité comme l’intelligibilité du droit de la protection des données, une matière en constante évolution.

Les Tables Informatique et Libertés permettront aux professionnels de la protection des données (avocats, délégués à la protection des données...) et aux universitaires d’accéder à ces prises de position doctrinales. L’ensemble des décisions est présenté selon un plan thématique facilitant la recherche de précédents. Les noms des organismes concernés ont été enlevés et le point de doctrine est présenté de façon générale, afin de réduire les risques de réidentification.

Que contiennent les Tables Informatiques et Libertés ?

Cette première version des Tables Informatique et Libertés regroupe et classe les résumés de nombreuses décisions de juridictions françaises et européennes, notamment de la Cour européenne des droits de l’homme, de la Cour de justice de l’Union européenne, du Conseil constitutionnel, du Conseil d’État et de la Cour de cassation.

Elle inclut également certaines décisions du Comité européen de la protection des données (CEPD) et de la CNIL, se concentrant sur celles établissant une doctrine nouvelle ou fixant des principes.

Des mises à jour régulières

Le travail de versement de résumés de décisions de principe de la CNIL a commencé à partir de janvier 2021 et se poursuit au fil de l’eau. Les principales décisions de la jurisprudence française et européenne y sont aussi intégrées. Ayant vocation à s’enrichir, le document sera régulièrement mis à jour.

Vous souhaitez indiquer une référence qui pourrait s’ajouter aux Tables Informatique et Libertés ou signaler une erreur ? Écrivez à : TablesIL@cnil.f

Document reference

Télécharger les Tables Informatique et Libertés

Tables Informatique et Libertés

[ PDF-3.91 Mo ]

Lire la suite : https://www.cnil.fr/fr/tables-informatique-et-libertes-la-cnil-publie-sa-doctrine-en-matiere-de-protection-des-donnees

 

Cybersécurité

SÉNAT

Session ordinaire de 2023-2024 Enregistré à la Présidence du Sénat le 13 décembre 2023

PROPOSITION DE RÉSOLUTION EUROPÉENNE

au nom de la commission des affaires européennes,
en application de l’article 73 quater du Règlement,

sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à renforcer la solidarité et les capacités dans l’Union afin de détecter les menaces et incidents de cybersécurité, de s’y préparer et d’y réagir - COM(2023) 209 final,

présentée Par : Mmes Audrey LINKENHELD, Catherine MORIN-DESAILLY et M. Cyril PELLEVAT,

Sénatrices et Sénateur

(Envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale.)

Lire la suite : https://www.senat.fr/leg/ppr23-207.html

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Cybersécurité : le défi de la formation des dirigeants publics

gazette-du-midi.fr - Par Marc Bidan, Olivier Lasmoles et Rémy Février

Publié le 11 décembre 2023

Sécurité. Il est pourtant manifeste, en ces temps troublés, que cette sécurisation des SI des collectivités territoriales – et des bases de données sensibles de type public et parapublic qu’ils renferment – constitue un impératif stratégique tout à fait majeur.

 

 

Les questionnaires ont été soumis à 67 dirigeants de collectivités qui, toutes, ont moins de 3 500 habitants. (Crédit : DR)

Les informations et les données qui tentent d’évaluer la prise en compte par les dirigeants de collectivités territoriales de la Sécurité de leurs propres Systèmes d’Information (SSI) sont assez rares en général et restent quasiment inexistantes en France. Une nouvelle étude, récemment publiée, expose, à nouveau, un niveau de prise en compte qui reste globalement insuffisant. Elle pointe un niveau de vulnérabilité qu’il convient de prendre au sérieux.

Cet impératif dépasse largement le simple cadre local et territorial notamment au regard de l’augmentation constante des cyberattaques et des cybermenaces contre des collectivités, y compris de taille modeste, voire très modeste, depuis le début des crises sanitaires et sécuritaires que nous traversons depuis 2020. Selon un rapport du cabinet Asterès, les organisations publiques ont subi 37 000 cyberattaques réussies en 2022. La moitié de celles employant plus de 250 salariés sont concernées mais plus d’un quart (27%) demeure en deçà de 250 salariés.

Un sentiment de maîtrise en trompe-l’oeil

Lire la suite : https://gazette-du-midi.fr/edito/opinions/cybersecurite-le-defi-de-la-formation-des-dirigeants-publics

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Limoges Métropole aide les TPE/PME dans leur cybersécurité

lemondeinformatique.fr - Par Dominique Filippone

Publié le 14 Décembre 2023

En lien avec le Campus Cyber Nouvelle-Aquitaine ouvert fin 2022, Limoges Métropole a inauguré son centre de ressources en cybersécurité. Sa mission : aider en particulier les TPE/PME à mieux faire face aux cybermenaces.

Quand il s'agit de mener des attaques cyber, les pirates sont loin de concentrer leurs efforts sur les entreprises et collectivités franciliennes. Celles en région sont aussi durement touchées avec parfois des impacts désastreux pour celles qui n'ont pas forcément adapté en conséquence leurs moyens de lutte contre les cyberattaques. Apportant sa pierre à l'édifice au niveau local, Limoges Métropole a inauguré ce 13 décembre un centre de ressources en cybersécurité (CRC) pour aider les entreprises (PME et TPE en particulier) et les organisations publiques à mieux coordonner leurs initiatives dans ce domaine. Ce dernier met ainsi à leur disposition des informations, des ressources et des services pour les aider à mieux comprendre les cybermenaces et à se protéger plus efficacement.

Lancé en juin dernier, ce centre de ressources associe de nombreux acteurs locaux mais également nationaux dont l’agence de développement et de l’innovation de la Nouvelle-Aquitaine, Aliptic, l'Université de Limoges ainsi que la police judiciaire et la gendarmerie ou encore l'Anssi et la CCI de Limoges et de la Haute Vienne. « Parallèlement à ces missions opérationnelles, le CRC de Limoges travaille sur un volet « formation, innovation et recherche » et au développement d’une signature territoriale autour de la sécurité des données de santé », explique la collectivité. A noter que ce centre de ressources s'inscrit dans un réseau régional d'initiatives similaires et qu'il est partenaire du Campus Cyber Nouvelle Aquitaine.

Un diagnostic de maturité cybersécurité poussé

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Un Mooc pour se prémunir contre les risques de fraudes  

lemondeinformatique.fr - Par Véronique Arène

Publié le 11 Décembre 2023

La formation en ligne mise sur pied par Bpifrance propose d'identifier les techniques de fraude pouvant mettre en péril la trésorerie d'une entreprise. Un parcours d'une heure en français aborde les différentes postures à adopter afin d'y faire face.

La cybercriminalité est au cœur d’un Mooc proposé par Bpifrance pour lutter contre les différents types de fraude en entreprise et apprendre s’en prémunir. Ouverte toute l’année, cette formation accessible sans prérequis présente en une heure seulement et en français les principaux dispositifs permettant de réagir efficacement en cas de risques avérés. Le programme démarre par un quiz sur le sujet avant de dresser un panorama des menaces internes, externes, cyberattaques et usurpation d’identité. Ensuite, deux chapitres passent en revue 6 axes d’actions de prévention à mettre en place face aux fraudes.  

Le premier est consacré au déploiement de procédures solides et à la sensibilisation des équipes. Le second porte pour sa part sur la sécurisation des paiements, la protection des systèmes et la préparation d’un plan de reprise d’activité (PRA). Un dispositif d’urgence donnera aux victimes d’un sinistre informatique quelques bonnes pratiques et réflexes à adopter pour réagir au mieux.  

Examiner la solution assurancielle 

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Cybersécurité : comment la proactivité permet aux entreprises de mieux se protéger ?

silicon.fr - Par Raghu Nandakumara

Publié le 11 décembre 2023

Les violations ne sont pas seulement possibles, mais inévitables. Pour la première fois, le domaine de la cybersécurité adopte une position proactive.

Le paysage numérique est confronté à des menaces de plus en plus intenses chaque année. Des cyberattaques sophistiquées, telles que les attaques par ransomwares atteignent des niveaux record, et les pertes financières s’accumulent pour les organisations ciblées, tous secteurs confondus.

En France, selon la dernière enquête “Cost of a data breach” d’IBM 2023, les organisations perdraient en moyenne 3, 8 millions d’euros par an en raison de violations de données. Ce coût souligne le manque de stratégies efficaces pour se défendre contre des adversaires toujours plus redoutables.

Pourquoi cela se produit-il ? Parce que dans un paysage rempli de menaces persistantes avancées (APTs) alimentées par l’IA et des ransomwares, la plupart des organisations utilisent encore des tactiques défensives obsolètes.

Des milliards d’euros sont dépensés chaque année en cybersécurité, mais les violations sont plus importantes et plus fréquentes que jamais. Il suffit d’une seule violation réussie pour paralyser les opérations d’une organisation. Où va cet argent, et où les entreprises devraient plutôt investir ?

Le tournant – de la prévention au contrôle

L’évolution de la cybersécurité peut être analysée à travers deux phases principales. La première a commencé dans les années 1990, centrée sur les pare-feux et les outils visant uniquement la prévention.

À mesure que la technologie progressait et que la connectivité augmentait, la cybersécurité a évolué vers une phase de détection et de réponse. Les criminels allaient inévitablement violer « ces forteresses virtuelles », exploitant les vulnérabilités et affinant leurs techniques d’attaque.
Dans cette ère cybernétique, des outils, tels que la détection et la réponse aux terminaux (EDR), sont devenus essentiels pour détecter et contrer rapidement les projets des acteurs malveillants.

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Identité numérique

Portefeuille d’identité numérique européen : test à grande échelle au Luxembourg

incyber.org

Publié le 11 Décembre 2023

Le consortium Potential et les autorités luxembourgeoise vont éprouver quatre cas d’usage de l’EUDIW.

Le ministère de la Numérisation et le Centre informatique gouvernemental (CTIE) du Luxembourg ont annoncé, fin novembre 2023, le lancement d’un projet-pilote d’identité numérique. Il va permettre de tester à échelle réelle quatre cas d’usage du programme de portefeuille d’identité numérique européen (European Digital Identity Wallet, ou EUDIW).

Ce projet luxembourgeois s’inscrit dans le cadre des essais de prototypes d’identification numérique de l’EUDIW. En janvier 2023, Bruxelles a confié au consortium Potential la mise en œuvre de ces essais, portant sur six cas d’utilisation. Ces prototypes bénéficient ainsi du soutien de plus de 140 organisations des secteurs public et privé de 19 États-membres de l’UE et de l’Ukraine.

« Au cours des 26 mois du projet pilote EUDIW, les participants au consortium testeront l’efficacité de leur propre solution nationale et/ou européenne dédiée à l’identification numérique, et leur compatibilité à l’échelle européenne à travers 6 cas d’utilisation », rappelle le gouvernement luxembourgeois.

Dans le détail, ce projet luxembourgeois va tester quatre des six cas d’usage du programme EUDIW :

   stockage et utilisation mobiles de permis de conduire ;

   accès aux services d’administration en ligne ;

   ouverture d’un compte bancaire ;

   signature de documents à distance.

« Fournir une solution de portefeuille numérique sûre et fiable, facile à utiliser et offrant des documents reconnus dans toute l’Europe est un objectif majeur du ministère de la Numérisation », peut-on lire dans le communiqué des autorités luxembourgeoises.

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Atos

Statement – Participation de Onepoint [mise à jour]

atos.net - Communiqué

Publié le  13 décembre 2023

Atos a pris note de l’annonce faite cet après-midi [13 décembre 2023] par Onepoint, société française reconnue dans le monde de la transformation digitale et actionnaire de référence du Groupe Atos depuis le 1er novembre 2023, dans laquelle elle annonce avoir porté sa participation dans Atos à 11,4%. Le Groupe entend poursuivre un dialogue constructif avec la société, comme avec l’ensemble de ses actionnaires.

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Lire sur : https://atos.net/fr/2023/communiques-de-presse_2023_12_14/statement-participation-de-onepoint-mise-a-jour

 

Thales

Trust bank et Thales lancent la carte ‘ocean plastic’® à singapour

thalesgroup.com/fr - Communiqué

Publié le 13 Décembre 2023

• Trust Bank Singapore Limited (connue sous le nom de « Trust ») propose à ses clients des cartes de crédit et de débit éco-responsables fabriquées par Thales à partir de plastique recyclé des océans

Produite au sein du plus grand centre de compétences de Thales en matière d’Identité et de Sécurité Numériques (DIS) à Singapour, la carte Ocean Plastic® est faite à partir d’un matériau issu de bouteilles en plastique collectées dans des zones côtières polluées puis recyclées.

Chaque carte contenant à peu près l’équivalent d’une bouteille en plastique interceptée pour éviter qu’elle ne pollue les océans, Trust soutient les innovations durables dans le secteur bancaire en proposant une alternative écologique aux cartes en plastique vierge traditionnelles.

En septembre 2023, Trust, première banque en ligne de Singapour, a fêté son premier anniversaire avec plus de 600 000 clients, devenant ainsi l'une des banques en ligne à la croissance la plus rapide au monde. Avec pour objectif de minimiser son impact sur l'environnement, Trust collabore avec Thales pour proposer à ses clients singapouriens des cartes de paiement ‘Ocean Plastic’®.

Conçue pour une clientèle diversifiée et soucieuse de l'environnement, la carte est composée à plus de 70% d’un matériau premium, l’Ocean Plastic® de l’ONG ‘Parley for the Oceans’, ce qui en fait l'une des cartes les plus respectueuses de l'environnement disponibles sur le marché.

Les cartes de paiement Ocean Plastic® de Thales sont fabriquées à partir de PET, un plastique utilisé dans des produits tels que des bouteilles à usage unique, récupéré dans les zones côtières polluées puis recyclé. Chaque carte contient l'équivalent d'environ une bouteille en plastique qui, si elle n’était pas collectée, menacerait des écosystèmes sous-marin vulnérables.

Les cartes sont confectionnées au plus près du client, à l'aide de la technologie de pointe de Thales au Manufacturing Competence Centre à Singapour, le plus grand centre de fabrication multi-modules du groupe Thales dans le monde. Les cartes sont également entièrement certifiées par les schémas de paiement, sur la base de processus de fabrication respectueux de l'environnement, notamment aux normes de certification ISO 14001 et 500012. Les processus mis en place par Thales permettent de minimiser l'impact environnemental de la carte à chaque étape, de la consommation des ressources au traitement des déchets de production, en passant par les émissions pendant la fabrication.

Lire la suite : https://www.thalesgroup.com/fr/monde/groupe/press_release/trust-bank-et-thales-lancent-carte-ocean-plasticr-singapour

 

Metavers

Renault : une usine turque connectée au métavers du groupe automobile

lemonde.fr - Par Sophie Fay (Bursa (Turquie))

Publié le 11 décembre

A Bursa, comme dans tous les sites du groupe, les machines équipées de capteurs envoient des données vers un gigantesque serveur informatique. Celles-ci sont traitées dans une tour de contrôle numérique, installée dans l’ancienne usine de Flins, dans les Yvelines.

Devant l’usine automobile Renault à Bursa, en Turquie, le 21 mai 2015. MURAD SEZER / REUTERS

Pour poursuivre son redressement et, surtout, faire face à la concurrence des constructeurs chinois, Renault a annoncé, jeudi 7 décembre, un plan de transformation de ses usines nommé Re-Industry, qui doit lui permettre de réduire ses coûts industriels de 30 % par véhicule thermique et de 50 % par voiture électrique d’ici à 2027. Son déploiement est déjà bien engagé. Thierry Charvet, directeur industriel du groupe, assure qu’il permet déjà de faire 270 millions d’euros d’économies cette année.

Démonstration à Bursa, en Turquie, dans l’usine de la Clio. Renault produit ici une Clio 5 par minute. Au total, 1 260 véhicules sortent chaque jour de la ligne de montage, qui tourne six jours sur sept, vingt-quatre heures sur vingt-quatre, avec trois équipes. Les opérateurs travaillent quarante-cinq heures par semaine. Le site, né d’un partenariat avec Oyak, le fonds de pension de l’armée turque, en 1969, pour produire des R12, ne fait pas ses 54 ans. L’usine est « la plus compacte du groupe », selon Kaan Ozkan, le directeur d’Oyak-Renault, ce qui signifie que l’espace et les installations y sont hyperoptimisés.

Lire la suite (réservée aux abonnés) : https://www.lemonde.fr/economie/article/2023/12/11/renault-une-usine-turque-connectee-au-metavers-du-groupe-automobile_6205170_3234.html

 


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